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Anne-Virginie La Spada

Associée

Propriété intellectuelle
Concurrence déloyale
Contrats commerciaux
Contentieux commercial
Droit de l’Internet
Droit des médias et nouvelles technologies

 

Anne-Virginie La Spada conseille la clientèle suisse et internationale de l’Étude dans les domaines de la propriété intellectuelle (marques, designs, droit d’auteur), de la concurrence déloyale et du droit de l’Internet. Elle intervient régulièrement dans des procédures devant l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle et devant les tribunaux.  Elle fonctionne comme expert auprès du Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI pour les litiges relatifs aux noms de domaine. En matière contractuelle, Anne-Virginie dispose d’une expérience approfondie dans la négociation et la rédaction de contrats portant sur des droits de propriété intellectuelle (licence, franchise, édition, etc.) et de contrats commerciaux, notamment dans le domaine de la distribution et de l’e-commerce. Les conditions générales et les politiques de confidentialité de sites web font également partie de sa pratique.

Langues parlées : Français, anglais, allemand

Parcours professionnel

Formation

Admise au Barreau en 1995 (New York), 1998 (Suisse)
Université de Lausanne (Licence en droit, 1993; Doctorat en droit, 1998)
Cornell University, USA (LL.M., 1994)

Carrière

Associée de BMG Avocats, Genève, depuis 2013
Collaboratrice, BMG Avocats, Genève, 1998-2013
Avocate stagiaire, BMG Avocats, Genève, 1996-1998
Experte auprès du Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI pour les litiges relatifs aux noms de domaine, depuis 2000

Membre

Ordre des avocats de Genève
Fédération suisse des avocats
Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI)
MARQUES - Association of European Trade Mark Owners
Association littéraire et artistique internationale (ALAI)
Licensing Executives Society (LES)
Centre du droit de l’art, Genève
Association de Juristes d'Affaires Internationaux

Publications

La propriété intellectuelle dans le procès civil, compte-rendu du séminaire AROPI-LES du 8 septembre 2015, in sic! 2016, p. 105 ss.

Commentaire des art. 5 à 10 de la Loi sur la protection des marques et des art. 22 et 23 de la Loi sur les designs, in Commentaire romand - Propriété intellectuelle, éd. Helbing Lichtenhahn, 2013

Publications sous le nom d'Anne-Virginie Gaide:

Copyright, Trademarks and Trade Dress: Overlap or Conflict for Cartoon Characters?, in Proceedings of the ALAI Congress, 13-17 juin 2001, New York, 2002

Le nouveau Règlement européen sur les dessins et modèles communautaires, in revue en ligne Relevant (Westlaw.ch), 2002

Le droit d'auteur, in Guide pratique du chef d'entreprise (WEKA), Zurich, 1999

La protection des personnages fictifs par le droit d'auteur, thèse de doctorat, Berne, 1998

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